Politiques autour du libre accès

 1. Politique du libre accès
2. Politique d'archive ouverte
      3.1 La politique de métadonnées
      3.2 La politique de données
      3.3 La politique sur le contenu
      3.4 La politique de soumission
      3.5 La politique de préservation

Politique du libre accès

Conscient de l’importance et de la valeur ajoutée du mouvement du libre accès quant à l’optimisation de la visibilité de la recherche ainsi que sa préservation ; et par l’adoption de la politique ci-dessous, les Universités partenaires adhèrent à ce mouvement afin de permettre une diffusion la plus large et la plus aisée possible de la production scientifique issue des établissements de sous-tutelles.
Ainsi le dépôt dans l'Archive Ouverte Universitaire Tunisien “AOUT”, de toutes les publications réalisées dans le cadre de ses recherches universitaires par un membre de l'établissement est obligatoire.
En entend dire par publication les documents ci-dessous :

Cette politique est applicable aux documents susvisés produits par les chercheurs auteurs et co-auteurs affiliés à l’établissement avec le respect de la propriété intellectuelle régie par une licence de dépôt dans laquelle le dépositaire accorde à l’Université les droits non exclusives, irrévocables qui définissent les droits d'accès et de diffusion. Les Conseils Scientifiques des établissements sont les seuls aptes à interpréter cette politique, résoudre les conflits d’interprétation et d’application.
La politique sera révisée tous les 2 ans par le Conseil de l’Université en concertation avec les Conseils Scientifiques et un rapport sera présenté aux établissements concernés.
Le CNUDST peut recommander aux universités, des changements et modification à cette politique.

Politique d'archive ouverte

La politique de métadonnées

La politique de métadonnées concerne les informations décrivant les éléments de l'archive :

La politique de données

La politique de données concerne les textes intégraux inclus dans l'archive :

La politique sur le contenu

Il s’agit des types de documents et ensemble de données ciblés par l’archive :

La politique de soumission

Elle concerne les déposants, la qualité du contenu et le droit d'auteur :

La politique de préservation