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2021-05-17
14:02
هل يجوز منع المسؤولية الجزائية عن المتهم المريض بانفصام الشخصية / Jbelia, Amjed [RTU 23]
Publié dans:Infos Juridiques: La revue du droit: n° 282/283, p. 26-29
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2021-05-17
09:44
فقه قضاء نزاعات الانتخابات البلدية: التمويل و الدعاية و الاقتراع و النتائج / Bouasker, Farouk [RTU 23]
Publié dans:Infos Juridiques: La revue du droit: n° 282/283, p. 14-19
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2021-05-07
09:07
Peu de Contraintes sur terrain agricole / Fabre, Aude [SP 8-2]
Le parc éolien de la Crémière est sorti de terre en juin 2019 dans le Pas-de-Calais [...]
Publié dans:Le Journal de l'Eolien: Onshore & Offshore: n° Hors-Série Foncier(Septembre 2020), p. 28-29
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2021-05-07
07:42
Les Elus face aux conflits d'intérêts / Perraudin, Anne-Sophie [SP 8-2]
Non, un élu ne peut pas favoriser l'implantation d'éoliennes sur un terrain lui appartenant [...]
Publié dans:Le Journal de l'Eolien: Onshore & Offshore: n° Hors-Série Foncier(Septembre 2020), p. 36-27
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2021-05-06
10:04
Prospecter sans brûler les étapes / Descamps, Olivier [SP 8-2]
La recherche de terrains favorables à l'implantation de mâts est un travail de longue haleine qui nécessite d'avancer pas à pas [...]
Publié dans:Le Journal de l'Eolien: Onshore & Offshore: n°Hors-Série Foncier(Septembre 2020), p. 20-23
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2021-05-06
09:34
En Bretagne, moins d'habitats isolés pour plus d'éolien / Poirier, Anne-Claire [SP 8-2]
Pour accélérer le déploiement de l'éolien en Bretagne, le Conseil régional envisage de racheter certaines des nombreuses maisons isolées, et souvent dégradées, de la péninsule
Publié dans:Le Journal de l'Eolien: Onshore & Offshore: n° Hors-Série Foncier(Septembre 2020), p. 18-19
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2021-05-06
07:58
Quel impact sur l'immobilier? / Baudiffier, Claire [SP 8-2]
Des éoliennes à proximité d'un logement font baisser son prix [...]
Publié dans:Le Journal de l'Eolien: Onshore & Offshore: n° Hors-Série Foncier(Septembre 2020), p. 14-16
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2021-05-04
10:19
Un Parcours d'obstacles réglementaires / Piro, Patrick [SP 8-2]
La construction d'éoliennes requiert de franchir une longue série d'étapes assimilables à des obstacles afin de respecter un faisceau de contraintes et d'obtenir l'autorisation de plusieurs types de parties prenantes
Publié dans:Le Journal de l'Eolien: Onshore & Offshore: n° Hors-Série Foncier(Septembre 2020), p. 10-13
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2021-05-04
09:52
Le Gisement éoliens en France / Boulanger, Vincent [SP 8-2]
La France jouit d'un des meilleurs potentiels éoliens en Europe [...]
Publié dans:Le Journal de l'Eolien: Onshore & Offshore: n° Hors-Série Foncier(Septembre 2020), p. 9
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2021-05-04
09:31
Libérer du foncier pour l'éolien terrestre / Rap, Carole [SP 8-2]
Les objectifs de la France sont ambitieux pour l'éolien terrestre [...]
Publié dans:Le Journal de l'Eolien: Onshore & Offshore: n° Hors-Série Foncier(Septembre 2020), p.5-8
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